Arômes de fumée : le Tribunal de l’Union confirme le refus de renouveler trois autorisations de Kerry
Le Tribunal de l’Union européenne a rejeté le recours de Kerry le 11 novembre. Pour renouveler l’autorisation d’un arôme de fumée, le fabricant doit démontrer que son produit ne présente…
La bataille de TVA qui fait vaciller l’aide à domicile
Dans le modèle prestataire, l’entreprise emploie l’intervenant et facture directement la prestation au client. Dans le modèle mandataire, le particulier…
Décryptage
Procès
Epstein, réseaux d’influence et soupçons d’instrumentalisation : ce que révèlent les documents américains
Les archives judiciaires et les enquêtes de presse confirment qu’Epstein a entretenu, à divers niveaux, des liens avec de nombreuses personnalités internationales.
Technologies
Opinions
Une réforme incomplète : le projet de loi Darmanin oublie le sursis probatoire
En oubliant le sursis probatoire, la réforme Darmanin passe à côté de l’enjeu central : restaurer l’autorité de la justice. C’est ce que dénonce le député du Rhône Jonathan Gery,…
